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Règlement intérieur de l’association BoisGui’Bad
Article 1 : Objet
Le règlement intérieur définit les règles à respecter au sein de l’association BoisGui’Bad
Article 2 : Membre de l’association
Est membre actif toute personne physique qui s’acquitte de la cotisation fixée en assemblée générale, qui participe aux activités de l’association (entraînement, compétitions interclubs loisirs) ou à son fonctionnement (participation aux assemblées générales, aux actions de communication et promotion), et qui adhère aux statuts de l’association. Est membre bienfaiteur ou d’honneur toute personne répondant aux critères définis par les statuts.
Article 3 : Pratique du badminton
La pratique du badminton peut se faire en loisirs ou en compétition-loisirs (interclubs…). L’accès au terrain sera refusé par les membres du bureau à tout joueur se présentant sur les terrains sans avoir réglé sa cotisation selon les conditions énoncées dans les statuts. Pour les nouveaux joueurs un essai de la discipline sur deux séances sera toléré.
Article 4 : Cotisation
La cotisation est fixée par assemblée générale. Elle est affectée au fonctionnement de l’association et est essentiellement destinée à l’amélioration des conditions de jeu (achat de matériel, organisation de stages). Tout membre arrivant après le début de la saison (fixée en septembre) acquittera selon sa date d’inscription : - Du 1er au 31 décembre : cotisation pleine - A partir du 1er janvier : 2/3 de la cotisation - A partir du 1er avril : 1/3 de la cotisation Dans le cadre de l’accueil des personnes en situation de handicap, un tarif adapté pourra être proposé en fonction des créneaux de jeu proposés.
Article 5 : Informations
Les informations générales sont communiquées lors de la réunion de présentation en début de saison ou par mail. Chaque membre devra fournir des informations concernant son adresse, son numéro de téléphone et son adresse mail. Elles ne seront utilisées que pour le fonctionnement de l’association et celle de la fédération sportive de rattachement le cas échéant.
Article 6 : Matériel
Le matériel fourni par l’association est le suivant : - Poteaux et filets - Volants synthétiques pour l’entraînement - Volants plumes pour les joueurs expérimentés, la compétition ou la préparation à la compétition. Chaque joueur devra disposer de sa propre raquette et doit porter des chaussures spécifiques à la pratique du sport en salle qu’il devra chausser à son arrivée dans la salle. Chaque joueur doit veiller au bon respect du matériel. Il signale toute anomalie aux dirigeants de l’association. Il participe à l’installation de la salle de jeu ainsi qu’à son rangement.
Article 7 : Déroulement des séances d’entraînement
Les créneaux horaires proposés sont au gymnase Codet – Bois Guillaume : le lundi de 17h à 20h30 pour les cours « jeunes », de 20h30 à 23h pour la pratique libre et le jeudi de 17hà 19h, dans le gymnase du lycée Rey le jeudi soir de 20h à 23h. Des séances pourront être proposés ponctuellement le WE. Des créneaux exceptionnels pourront être proposés (pendant vacances scolaires par exemple). Leur mise en place sera gérée auprès des instances municipales par les membres du bureau. Les séances d’entraînement sont destinées à pratiquer le badminton dans un esprit sportif de fair-play, d’évolution, d’écoute et de respect réciproque. Les joueurs les plus expérimentés sont invités à initier et conseiller les néo pratiquants afin de faciliter leur appréhension de cette discipline (règles, conseils techniques et tactiques,…). En cas d’affluence, une rotation régulière des joueurs doit être mise en place afin de permettre le jeu à un maximum de personnes. Dans ces périodes, la pratique du « simple » sur un terrain de « double » ne sera pas autorisée.
Article 8 – Démission – Exclusion – Décès d’un membre
La démission doit être adressée au président de l’association par courrier ou par mail. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire. Comme indiqué à l’article 6.4 des statuts, l’exclusion d’un membre peut être prononcée par le bureau, pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves : - le non respect récurrent du règlement intérieur ; - le non respect d’autres membres de l’association en particularité leur intégrité physique et morale - le non respect des biens appartenant de l’association ou ceux mis à disposition par la commune de Bois Guillaume. - toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation. La décision d’exclusion est adoptée par le conseil d’administration à la majorité des deux tiers des membres présents. Les modalités d’exclusion sont explicitées dans les statuts. La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même cas en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.
Article 9 – Indemnités et remboursement.
Sur mandat du président, les membres élus du CA amenés à représenter l’association pourront prétendre à un remboursement (sur fond propre de l’association) des frais d’utilisation de véhicule personnel selon le tarif fiscal en vigueur. Tout autres frais de représentation dûment validés par le bureau de l’association seront remboursés au frais réels. En cas de déplacement en covoiturage (participation tournoi, rencontre interclubs,…) nécessitant l’utilisation de véhicules personnels d’adhérents, ceux-ci pourront, sur demande auprès du bureau de l’association, demander une attestation fiscale de don à l’association correspondant aux frais engagés par le déplacement (basé sur le tarif fiscal en vigueur).
Article 10 – Modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur pourra être modifié par le conseil d’administration (article 8). La dernière version en date de ce règlement intérieur sera présentée et validé lors de l’assemblée générale la plus proche selon les conditions énoncées dans les statuts (articles 9 et 11).